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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMOCOM
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PERPETUA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERPETUA
PROMOCOM SA

Numéro de dépôt :
1720128
Date de dépôt :
16/09/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/09/2001
PERPETUA de PROMOCOM

Présentation de la marque PERPETUA

Déposée le 16 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PROMOCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « PERPETUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOCOM domicilié(e) BP 33, 33330 SAINT EMILION - France.

La marque PERPETUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERPETUA est expirée depuis le 16 septembre 2001.

PROMOCOM a également déposé les autres marques suivantes : LA DODINE , PROMOCOM , J.R. ALLAN , CHARLES ETIENNE , PROMOSUD LANGUEDOC ROUSSILLON , KENYON , PROMOCOM , NORTON , KID NORTON , BONNE SANTE


PROMOCOM SA - BP 33, 33330 SAINT EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 5 avril 2005 - Changement d'adresse n°410259 - Publication au BOPI 2005-04-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)